Activités du Conseil

Séance plénière

Par : M. Longuespé -

Au cours du mois de décembre 2017, le Conseil départemental a étudié 339 contrats dont 242 contrats de remplacement. Le Conseil a transmis un dossier de demande de qualification à la Commission nationale de 1ère instance de qualification en Médecine du Travail. Le Conseil national a accordé le droit d’exercice complémentaire dans la spécialité non qualifiante en Cancérologie, Option Chirurgie Cancérologique à deux praticiens (VAE). Une affaire disciplinaire a été évoquée lors de cette...

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07
déc 2017

Séance plénière

Par : M. Longuespé -

Au cours du mois de novembre 2017, le Conseil départemental a étudié 297 contrats dont 216 contrats de remplacement. Le Conseil a suivi : - l’avis favorable de la Commission nationale de 1ère instance de qualification en Stomatologie...

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02
nov 2017

Séance plénière

Par : M. Longuespé -

Au cours du mois d’octobre 2017, le Conseil départemental a étudié 355 contrats dont 268 contrats de remplacement. Le Conseil a transmis trois dossiers de demande de qualification aux Commissions nationales de première instance de qualification...

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05
oct 2017

Séance plénière

Par : M. Longuespé -

Au cours du mois de septembre 2017, le Conseil départemental a étudié 286 contrats dont 225 contrats de remplacement. Le Conseil a transmis à la commission nationale de première instance de qualification en Médecine du travail un dossier de...

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07
juil 2017

Séance plénière

Par : M. Longuespé -

Au cours des mois de juin, juillet et août 2017, le Conseil départemental a étudié 765 contrats dont 650 contrats de remplacement. Le 13 juin 2017, la formation restreinte du Conseil national de l’Ordre des médecins a prononcé une suspension...

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01
juin 2017

Séance plénière

Par : M. Longuespé -

Au cours du mois de mai 2017, le Conseil départemental a étudié 307 contrats dont 259 contrats de remplacement. Le Tribunal de Grande Instance de Saint-Nazaire a convoqué le Conseil à une audience de la chambre des procédures collectives le 9...

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04
mai 2017

Séance plénière

Par : M. Longuespé -

Au cours du mois d’avril 2017, le Conseil départemental a étudié 305 contrats dont 221 contrats de remplacement. Lors de sa séance du 24 mars 2017, la Commission nationale de première instance de qualification en Médecine du Travail a émis un...

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06
avr 2017

Séance plénière

Par : M. Longuespé -

Au cours du mois de mars 2017, le Conseil départemental a étudié 319 contrats dont 260 contrats de remplacement. Lors de sa séance du 20 février 2017, la Commission nationale de première instance de qualification en Psychiatrie a émis un avis...

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02
mars 2017

Séance plénière

Par : M. Longuespé -

Au cours du mois de février 2017, le Conseil départemental a étudié 332 contrats dont 274 contrats de remplacement. Une affaire disciplinaire a été évoquée lors de cette séance. Le Conseil a décidé de transmettre la plainte à la Chambre...

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02
fév 2017

Séance plénière

Par : M. Longuespé -

Au cours du mois de janvier 2017, le Conseil départemental a étudié 328 contrats dont 249 contrats de remplacement. Une affaire disciplinaire a été évoquée lors de cette séance. Le Conseil a décidé d’examiner de nouveau ce dossier à la réunion...

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05
jan 2017

Séance plénière

Par : M. Longuespé -

Au cours du mois de décembre 2016, le Conseil départemental a étudié 334 contrats dont 248 contrats de remplacement. Le Conseil a transmis un dossier de demande de qualification à la Commission nationale de 1ère instance de qualification en...

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01
déc 2016

Séance plénière

Par : M. Longuespé -

Au cours du mois de novembre 2016, le Conseil départemental a étudié 327 contrats dont 246 contrats de remplacement. Le Conseil a transmis un dossier de demande de qualification à la Commission nationale de 1ère instance de qualification en...

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03
nov 2016

Séance plénière

Par : M. Longuespé -

Au cours du mois d’octobre 2016, le Conseil départemental a étudié 292 contrats dont 271 contrats de remplacement. Le Conseil a transmis un dossier de demande de qualification à la Commission nationale de 1ère instance de qualification en...

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